Taxe communale ou autres

[Joseph Profil]

Bonjour,
Vous devez savoir que les ruches et/ou rucher sont exonérés de toutes taxes.
Il faut bien entendu payer lors de la demande de l'annexe 52, mais ce sont des frais de dossiers.
Personnellement j'ai payé 50 euros, plus un plan du cadastre des lieux, 3 photos de l'endroit du rucher.
Un point c'est tout, il n'y a rien de plus à faire auprès de l'administration communale, ni rien de plus à payer.
Bien entendu hors afsca.
Attention néanmoins au registre de commerce qui reste obligatoire, mais il n'y a pas d'accès à la profession, le chiffre d'affaire a été élevé à 15.000 euros et la "comptabilité" est réduite à sa plus simple expression.
L'intéressant est que vous déclarez tous vos frais qui vous sont décomptés lors du calcul des contributions.
Bonne journée à toutes et tous, Joseph.

[oli.dem Profil]

Bonjour,
pour le registre de commerce quelles sont les infos importantes a connaitre?
Y a t'il des frais,? Je pense aux lois sociales et au 75 euros minimum a payer toys les trimestres. Sont-ils perdu ou les recupere t'on?

[Anono]

idem, si quelqu'un peut nous faire un petit topo sur la situation, on est probablement nombreux à êtres en attente d'informations administratives!

Si quelqu'un sait déjà où trouver:
* infos sur registre de commerce --> activité complémentaire
* Comment déclarer ses frais (afin de pouvoir faire des simulations)
* Comment amortir ses investissements (quelle est la durée généralement admise)
* Comment amortir l'aménagement d'une miellerie / local réservé globalement à l'apiculture
* Qui TVA achats à 21%, vente à 6% --> on nous incite à ne pas tenter de la récupérer, mais c'est à notre détriment je pense...

Bref, si quelqu'un à fait le cheminement récemment, et est prêt à nous indiquer le chemin...

Merci!

Anono

[docbb Profil]

je trouve que placer les taxes communales dans maladies et traitement est vraiment une bonne idée !

[Brouls Profil]

... les taxes (mal réinjectées) sont un véritable fléau. On peut les considérer comme maladie.